Règlements intérieurs

Réglement intérieur du lycée Madame de Staël page1/2

Par ISABELLE GALLAY, publié le vendredi 22 janvier 2016 15:02 - Mis à jour le jeudi 19 janvier 2017 17:11

 

 

LYCEE Mme de STAEL                                                   SAINT JULIEN EN GENEVOIS

 

REGLEMENT INTERIEUR DU 15 AVRIL 2014

 

SOMMAIRE

1 – PREAMBULE

 

2 – CONSIDERATIONS GENERALES

 

2 – 1 : Champ d’application du règlement intérieur

2 – 2 : Horaire général de l’établissement

 

3 – DROITS ET DEVOIRS DES ELEVES

 

            3 – 1 : Droits des élèves

3 – 11 : Droit d’expression individuelle ou collective et affichage

3 – 12 : Droit de publication

3 – 13 : Droit d’association

3 – 14 : Droit de réunion

 

3 – 2 : Obligations des élèves

3 – 21 : Neutralité et laïcité

3 – 22 : Assiduité et ponctualité

3 – 221 : Absences

3 – 222 : Retards

3 – 23 : Inaptitude en EPS

 

4 – REPRESENTATION DES ELEVES

5 – ORGANISATION PEDAGOGIQUE

 

5 – 1 : Activités pédagogiques ou éducatives dans l’établissement

5 – 11 : Horaire des cours

5 – 12 : Matériel pédagogique

5 – 121 : Livres scolaires

5 – 122 : Prêts de livres

5 – 123 : Tenue d’EPS

5 – 124 : Tenue en travaux pratiques de sciences

5 – 125 : Usage de l’informatique et des médias

5 – 13 : Animations éducatives

5 – 14 : Salles de travail

5 – 15 : Mouvements des élèves pendant les cours

5 – 2 : Activités pédagogiques ou éducatives hors établissement.

            5 – 21 : Education physique et sportive

            5 – 22 : Enseignements donnant lieu à des recherches à l’extérieur

5 – 23 : Sorties pendant le temps scolaire

5 – 24 : Sorties hors temps scolaire

5 – 25 : Voyages

5 – 3 : Travail et contrôle des connaissances

6 – ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

6 – 1 : Conduite et tenue

6 – 2 : Respect d’autrui : hygiène et propreté des locaux

6 – 3 : Respect des lieux et du matériel

6 – 4 : Espaces d’accueil des élèves

6 – 5 : Sécurité et détention d’objets ou de produits dangereux

6 – 6 : Consommation d’alcool et de stupéfiant

6 – 7 : Usage du tabac

6 – 8 : Objets perdus, objets trouvés

6 – 9 : Entrées et sorties de l’établissement

6 – 10 : Moyens de transport

6 – 11 : Attente des transports scolaires

6 – 12 : Usage de certains biens personnels

6 – 121 : Téléphones portables et écouteurs

6 – 122 : Calculatrices, ordinateurs portables et disquettes

6 – 13 : Manquements aux obligations et sanctions

            6 – 131 : Punitions scolaires

            6 – 132 : Sanctions

 

7 – LES ASSOCIATIONS

7 – 1 : L’association sportive

7 – 2 : La maison des lycéens

7 – 3 : Association des élèves de BTS

 

8 – LES SERVICES INTERNES

8 – 1 : La demi-pension

8 – 2 : Le centre de documentation et d’information

8 – 3 : L’espace multimédia du CDI

8 – 4 : L’espace orientation

8 – 5 : Le service médical et l’infirmerie

8 – 6 : Le service social

 

9 – RELATION AVEC LES FAMILLES

9 – 1 : Carnet de liaison

9 – 2 : Information des résultats scolaires

9 – 3 : Entretiens avec les familles

9 – 4 : Cas d’élèves majeurs

9 – 5 : Relation avec les associations de parents d’élèves

9 – 6 : Assurance

 

10 – SECURITE

10 – 1 : Prévention des incendies

10 – 2 : En cas d’incendie

 

 

 

1 – PREAMBULE

Le service public d’éducation repose sur des valeurs et des principes spécifiques que chacun se doit de respecter dans l’établissement. En harmonie avec les textes généraux, le règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement de la communauté éducative, ainsi que les droits et obligations de chacun de ses membres.

L’inscription d’un élève au Lycée Madame de Staël nécessite pour lui et sa famille, le respect des dispositions du présent règlement.

 

 

2 – CONSIDERATIONS GENERALES

2 – 1 : Champ d’application du règlement intérieur

Le présent règlement s’applique à toute personne présente de manière permanente ou temporaire dans l’établissement : scolaires, étudiants, stagiaires et personnels du lycée ou de toute entité ayant signé une convention d’occupation de locaux avec l’établissement.

 

2 – 2 : Horaire général de l’établissement

L’établissement est ouvert de 6 h 30 à 19 h 00 les lundi – mardi – jeudi et vendredi. Le mercredi fermeture à 17 h 00.

 

 

3 – DROITS ET DEVOIRS DES ELEVES

 

3 – 1 : Droits des élèves

            3 – 11 : Droit d’expression individuelle ou collective et affichage

         Le droit d'expression a pour objet de contribuer à l'information des élèves, il doit donc porter sur des questions d'intérêt général. Des panneaux d'affichage sont mis à la disposition des élèves, hormis sur ces panneaux, aucun affichage n'est autorisé.

          Tout document faisant l'objet d'un affichage doit être communiqué au préalable au Proviseur ou à son représentant pour approbation. L'affichage ne peut en aucun cas être anonyme.

          Les textes de nature politique, confessionnelle ou commerciale sont prohibés. Il ne doit pas porter atteinte à la dignité et aux droits des autres membres de la communauté éducative sous peine de sanction.

         « Les parents de tout élève mineur – ou un élève majeur – refusant d’être photographié et d’apparaître en situation scolaire dans une publication (article de presse, site internet du Lycée) doivent le signaler en début d’année scolaire par courrier au Proviseur du Lycée.

            3 – 12 : Droit de publication

         Les publications rédigées par les lycéens peuvent être librement diffusées dans l'établissement. Toutefois, au cas où certains écrits présenteraient un caractère injurieux ou diffamatoire, comme en cas d'atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public, au fonctionnement normal de l'établissement, le Proviseur peut suspendre ou interdire la diffusion dans l'établissement. Il en informe le Conseil d'Administration lors de la séance suivante.

         Une publication est impérativement tenue d'assurer à toute personne, association ou institution mise en cause dans ses colonnes le droit de réponse prévu par la loi.

         Indépendamment des condamnations civiles ou pénales que peuvent encourir les responsables de la publication, majeurs ou non, les élèves concernés peuvent se voir infliger, en fonction de la gravité des faits, des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de l'établissement décidée par le Conseil de discipline.

         Afin d'éviter des tensions inutiles au sein de la communauté scolaire, les publications doivent être présentées pour lecture, conseil et approbation au chef d’établissement avant leur diffusion. Celui-ci donnera ou non son aval avant diffusion dans un souci de protection de la communauté.

         Les adultes qui coopèrent à la rédaction et la réalisation des publications se donnent pour tâche de guider les élèves vers une expression autonome, consciente et responsable.

         Aucune publication ne peut être anonyme, le responsable de la publication est tenu de se faire connaître auprès du Chef d'établissement.

         Tenus également au respect des dispositions décrites ci-dessus, les lycéens qui souhaitent diffuser leur publication à l'extérieur de l'établissement, ne peuvent le faire que dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881.

 

         3 – 13 : Droit d’association

         Le fonctionnement, à l'intérieur du lycée, d'associations déclarées (loi du l° juillet 1901) et domiciliées à l'intérieur de l'établissement, qui sont composées d'élèves et, le cas échéant, d'autres membres de la communauté scolaire, est soumis à l'autorisation du Conseil d'administration, après dépôt auprès du Proviseur, d'une copie des statuts de l'association.

                                 Ces associations ne peuvent être créées et dirigées que par des élèves ou étudiants majeurs. Seuls les élèves majeurs peuvent représenter l’association dans les actes de la vie civile ou être en charge de la gestion financière, être président, secrétaire ou trésorier.

         L'adhésion d'un élève mineur est toutefois possible. Le siège de ces associations pouvant se situer dans l'établissement, leur objet et leur activité doivent être compatibles avec les principes de service public de l'enseignement; en particulier, elles ne peuvent avoir un objet ou une activité de caractère politique ou religieux. Toute association est tenue de souscrire, dès sa création, une assurance couvrant tous les risques pouvant survenir à l'occasion de ces activités.

                     Chaque association devra communiquer au Conseil d'Administration le programme annuel de ses activités et en rendre compte trimestriellement au Proviseur. Si celui-ci en formule la demande, le président de l'association est tenu de présenter le procès-verbal sincère des dernières réunions de l'association.

         Si ces activités portent atteinte aux principes rappelés ci-dessus, le Proviseur invite le Président de l'association à s'y conformer. En cas de manquement persistant, il peut suspendre les activités de l'Association et il saisit alors le Conseil d'Administration après avis du CVL. Les associations sportives dont le Proviseur est président de droit et les foyers socio-éducatifs fonctionnant au sein des établissements relèvent de la loi du 1 ° juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 pris pour son application. Les relations de ces associations avec l'EPLE, notamment financières, sont décrites dans la circulaire 96-249 du 25-10-96 (BO 39 du 31-10-96)

L'adhésion à une association ne peut être que facultative et volontaire.

                     De même, c'est la circulaire ministérielle du 22 Avril 1988 qui définit les principes et les modalités de fonctionnement de l'enseignement religieux et des aumôneries dans l'enseignement public.

 

                     3 – 14 : Droit de réunion

                     Il a pour but de faciliter l'information des élèves. Sont prohibées les actions ou initiatives de nature publicitaire ou commerciale à objet lucratif, ainsi que celles de nature politique ou confessionnelle. Le droit de réunion s'exerce en dehors des heures de cours prévues à l'emploi du temps des participants.

                     Le chef d'établissement peut autoriser, sur demande écrite et motivée des organisateurs, la tenue de réunions et admettre l'intervention de personnalités extérieures. L'autorisation est assortie de conditions tendant à garantir la sécurité des personnes et des biens. A la demande de l'établissement, elle peut être conditionnée à la signature d'une convention d'utilisation.

                     La demande d'autorisation de réunion doit être présentée 10 jours à l'avance par les délégués ou les représentants d'association.

                     Les organisateurs informeront le Chef d'établissement de l'objet de la réunion, sa durée, le nombre de personnes attendues et les noms et qualités des personnes extérieures.

 

 

3 – 2 : Obligations des élèves

                     Elles s'imposent à tous les élèves quels que soient leur âge et leur classe et elles impliquent le respect des règles de fonctionnement de la vie collective.

Les élèves majeurs peuvent accomplir certaines démarches officielles et administratives.

 

                     3 – 21 : Neutralité et laïcité

                     Comme tous les membres de la communauté scolaire, les élèves sont soumis au strict respect des deux principes fondamentaux de neutralité et de laïcité.

Tout signe extérieur tendant à affirmer une opinion politique ou religieuse est formellement proscrit dans l’enceinte du Lycée.

Conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le Chef d’Etablissement organise un dialogue avec cet élève et sa famille avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 

                     3 – 22 : Assiduité et ponctualité

         La présence à tous les cours, le respect des horaires et l’exécution des travaux scolaires sont des nécessités absolues ainsi que la participation aux contrôles de connaissance.

         L'obligation d'assiduité mentionnée à l'art 10 de la loi du 10 juillet 89 consiste, pour les élèves, à se soumettre aux horaires d'enseignement définis par l'emploi du temps de la classe

         Elle s'impose pour les enseignements obligatoires et facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers.

         L'emploi du temps peut, par nécessité de service, connaître des modifications en cours d'année.

         L'inscription dans les cours optionnels ou facultatifs existant dans l'établissement se fait au moment de la remise du dossier d'inscription ou de réinscription et devient définitive pour l'année scolaire

 

                                 3 – 221 : Absences

         Un relevé des absences est effectué chaque heure, les familles sont alertées. De plus, chaque professeur remplit à chaque heure le cahier des absences et signale à la Vie Scolaire une absence non décelable en première heure ou toute absence suspecte.

         Il est demandé aux familles de signaler immédiatement toute absence.

         Toute absence même d’une heure, doit être motivée par écrit et justifiée auprès des CPE avant de rentrer en cours, par les parents ou le représentant légal sous peine de sanction. Les élèves majeurs peuvent se substituer à eux. La simple mention « raisons personnelles ou familiales » ne peut être considérée comme une justification systématiquement valable.

         Quel que soit le motif, médical ou autre, l’élève qui quitte la classe en cours de demi-journée doit se signaler auparavant auprès de la Vie Scolaire qui doit en informer la famille ou le représentant légal.

         Les absences injustifiées et répétées constituent un motif de sanction.

 

                                 3 – 222 : Retards

         Les retards dérangent les cours, ils nuisent à la scolarité de l'élève et de la classe.

Les élèves en retard doivent se présenter dès leur arrivée au bureau des C.P.E.

Tout élève se présentant en cours sans visa du service Vie Scolaire pourra être sanctionné. Tout retard devra être motivé et visé par les parents.

 

         Les retards sont comptabilisés, leur accumulation est sanctionnée. Seuls sont tolérés les retards collectifs des ramassages scolaires ou le retour de l'infirmerie.

 

                     3 – 23 : Inaptitude en EPS

         Les cours d’E.P.S. sont soumis à la même obligation de présence que les autres cours. De ce fait, tout élève apte ou inapte doit y être présent.

 

         La notion d’inaptitude se substitue à la notion de dispense.

On distingue :

         - l’inaptitude ponctuelle (pour un cours), que le professeur ou l’infirmière a validé. L’élève reconnu inapte ponctuellement doit être présent au cours d’EPS ;

         - Les inaptitudes partielles ou totales, qui doivent être justifiées par le certificat médical du Rectorat (disponible sur le site internet du Lycée).

Remarque : le certificat médical d’inaptitude partielle permet aux enseignants d’EPS de pouvoir proposer un ou des exercices adaptés en fonction des capacités citées sur le document par le médecin.

 

         Tout certificat médical relatif à une inaptitude partielle ou totale doit être apporté à l’infirmière.

 

 

4 – REPRESENTATION DES ELEVES

 

Les élèves sont représentés dans les différentes instances, conférence des délégués, conseil de classe, conseil de discipline, conseil de vie lycéenne, conseil d’administration suivant les textes en vigueur. Dans le cadre du CVL, ils peuvent participer à l’élaboration ou la modification du Règlement Intérieur, différentes commissions de travail…

(BO spécial n° 1 du 4 février 2010).

               De plus, des élèves volontaires peuvent participer à différentes commissions de travail : fonds sociaux,                commission cantine.

 

              5 – ORGANISATION PEDAGOGIQUE

 

            5 – 1 : Activités pédagogiques ou éducatives dans l’établissement

 

                                   5 – 11 : Horaire des cours

 

SONNERIE

7h57

 

SONNERIE

7H57

M1

8H

 

M1

8H

M2

8H55

 

M2

8H55

PAUSE/SONNERIE

9H50/10H02

 

PAUSE/SONNERIE

9H50/10H02

M3

10H05

 

M3

10H05

M4

11H

 

M4

11H

M5

11H55

 

M5

11H55

S1

12H50

 

M5+

12H25

SONNERIE

13H42

 

S1

12h50

S2

13H45

 

SONNERIE

13H42

S3

14H40

 

S2

13H45

PAUSE/SONNERIE

15H35/15H47

 

S3

14H40

S4

15H50

 

FIN

15H35

S5

16H45

 

 

 

FIN

17H40

 

 

 

 

 

Le début et la fin des cours sont rythmés par des sonneries. Entre ces sonneries, les élèves sont sous la surveillance du professeur.

Il n’est pas autorisé d’intercours lors d’une séquence de deux heures non coupée par une récréation.

 

                     5 – 12 : Matériel pédagogique

 

                                 5 – 121 : Livres scolaires

         La liste sera arrêtée si possible au mois de juin et au plus tard le jour de la rentrée scolaire où elle sera portée à la connaissance des familles.

 

                                 5 – 122 : Prêts de livres

         Chaque année, un nombre important de manuels scolaires et de livres de bibliothèque sont prêtés aux élèves de l’établissement.

Tout livre abîmé ou non rendu, quelle qu’en soit la raison, doit être remboursé par la famille de l’élève dans les mêmes conditions que les dégradations.

 

                                 5 – 123 : Tenue d’EPS

         Il est exigé une tenue d’Education Physique et Sportive adaptée aux nécessités de l’activité pratiquée et conforme aux directives des professeurs. Cette tenue doit être réservée à la seule pratique de l’E.P.S. L’absence de tenue entraînera des sanctions.

 

                                 5 – 124 : Tenue en travaux pratiques de sciences

         Il est exigé une blouse en coton qui doit être portée à chaque séance de travaux pratiques.

 

                                 5-125 : Usage de l’informatique et des médias

         Il est régi par une charte annexée au présent règlement intérieur.

 

                     5 – 13 : Animations éducatives

         La présence des élèves aux animations éducatives, conférences, projections…. proposées gratuitement pendant le temps scolaire est obligatoire.

 

                     5 – 14 : Salles de travail.

         Des salles de travail sont mises à disposition des élèves seuls ou en groupe sur demande auprès des CPE ou des surveillants.

 

                     5 – 15 : Mouvements des élèves pendant les cours

         Dans l’établissement, les déplacements à l’intérieur d’un cours se font en groupe sous la responsabilité du professeur. Les mouvements individuels entre salles spécialisées liés aux TPE ou autres, sont sous la responsabilité du professeur.

 

 

5 – 2 : Activités pédagogiques ou éducatives hors établissement

 

         Les activités à l'extérieur de l'établissement : circulaire 96-248 du 25-10-96.

         Les élèves ont la possibilité d'accomplir seuls les déplacements de courte distance entre l'établissement et le lieu d'une activité scolaire, même si ceux-ci ont lieu pendant le temps scolaire. Ces déplacements pourront être effectués selon le mode de transport de leur choix.

         Les élèves seront informés qu'ils doivent se rendre directement sur les lieux de l’activité et qu'ils sont responsables de leur propre comportement.

 

                     5 – 21 : Education Physique et sportive

         Les activités peuvent se dérouler sur des plateaux d’évolution éloignés des locaux du lycée. Les professeurs d’EPS peuvent donner rendez-vous aux élèves sur le lieu d’activité. En début d’année, les professeurs montrent aux élèves un chemin piétonnier d’accès sécurisé et rappelle les conditions de déplacement en toute autonomie.

 

                     5 – 22 : Enseignements donnant lieu à des recherches à l’extérieur

         Les activités liées aux TPE ou aux enseignements obligatoires s’exercent dans l’établissement. Toutefois des sorties individuelles ou collectives de recherche peuvent être organisées par l’équipe pédagogique. Elles doivent être préalablement approuvées par l’enseignant sous couvert du chef d’établissement.

 

                     5 – 23 : Sorties pendant le temps scolaire

         Des sorties ou excursions peuvent être organisées par les professeurs dans le cadre d’un projet éducatif. Dans ce cas, la sortie est portée à la connaissance des parents qui sont informés par le carnet de liaison ou par lettre-circulaire. Cette information, dont le professeur organisateur vérifiera qu’elle est approuvée et signée équivaudra alors à une autorisation des parents pour les élèves mineurs.

 

                     5 – 24 : Sorties hors temps scolaires

         Des activités ou spectacles facultatifs en complément des cours peuvent être proposés par des membres de la communauté éducative. Le transport peut alors être organisé par ces

personnes. Les coûts peuvent être à la charge des participants.

 

                     5 – 25 : Voyages

         Le règlement des voyages scolaires est annexé à ce règlement intérieur (il est consultable à l’intendance).

 

 

5 – 3 : Travail et contrôle des connaissances

 

         Les élèves sont tenus de suivre tous les cours et les exercices de la classe à laquelle ils appartiennent. L’engagement à assister aux enseignements facultatifs ou optionnels est valable pour l’année entière ou, si les textes l’exigent, pour la durée d’un cycle. (Rappel)

         Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées.

         Le contrôle des connaissances est continu par des interrogations écrites ou orales, des travaux en temps libre ou limité, répartis équitablement au cours de chaque période, et dont le professeur fixera la nature et le rythme.

         Toute absence prévue à l'avance à un contrôle écrit ou oral doit faire l'objet d'une excuse particulière dûment motivée, remise directement au professeur concerné en plus de l’autorisation d’absence déposée à la vie scolaire.

         Le devoir manqué peut faire l'objet d'un rattrapage si le professeur le propose, de façon

à respecter l’égalité entre les élèves.

 

Suite du règlement intérieur en suivant ce lien:

Réglement intérieur du lycée Madame de Staël PAGE 2/2

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